Dans la série des articles sur le RSI, il m’en reste deux : le fonctionnement du RSI et … leurs dysfonctionnements. Ma grande question : je vous les propose dans quel ordre ? Parce que ma foi, je ne suis pas sure  qu’il y est une logique !

Commençons par expliquer leur façon de fonctionner, ce qui nous permettra (peut-être) de comprendre la suite.

Les fondements et les principes de fonctionnement du RSI

Tous les travailleurs doivent être affiliés à un régime de sécurité sociale. Si les salariés sont inscrits au régime général de la sécurité sociale, les travailleurs indépendants et les auto-entrepreneurs doivent quant à eux se reporter au Régime Social des Indépendants. En effet, le RSI est destiné aux non-salariés et aux travailleurs non agricoles afin de leur permettre de bénéficier des avantages offerts par la couverture sociale.

Les différentes missions du RSI

Au même titre que le régime général de la sécurité sociale, le RSI est chargé de s’occuper des procédures d’assurances pour les membres et leurs ayant-droits. Plus globalement, le RSI joue (normalement) un rôle de conseil pour accompagner les chefs d’entreprises dans les procédures. Ce régime de sécurité sociale concerne ainsi tous les artisans, les commerçants, les professions libérales ou encore les industriels

Dans le fonctionnement du RSI et pour assurer une mission de proximité, des antennes régionales du RSI – qui sont au nombre de 28 – viennent appuyer la caisse nationale. Ces caisses régionales peuvent s’occuper de recueillir les demandes d’immatriculations pour de nouveaux membres, percevoir les cotisations des assurés mais aussi de régler les contentieux, et notamment le recouvrement des impayés.

A noter que les travailleurs au sein de professions libérales inscrits au RSI. Néanmoins, les attributions du RSI se limitent uniquement à l’assurance maladie et l’assurance maternité dans ces cas. Deux caisses spéciales sont ainsi prévues pour ces cas particuliers, l’une étant dédiée à la région Ile-de-France tandis que l’autre s’occupe de toutes les autres régions en métropole (également situé à Paris, ce qui est très pratique).

Un guichet unique pour toutes les assurances gérées

Afin de simplifier les procédures de recouvrement pour les différentes assurances, et de faciliter la compréhension du fonctionnement du RSI, depuis le 1er janvier 2008, les assurés sont pris en charge par un seul interlocuteur. Ainsi, le RSI s’occupera de percevoir les cotisations pour l’assurance maladie et maternité, l’assurance vieillesse pour une retraite couverte, l’assurance invalidité et décès, la contribution aux allocations familiales, la CSG et enfin, la CRDS.

Dans la même optique, l’organisation du paiement des diverses contributions a été simplifiée au maximum avec une échéance de paiement unique. De plus, pour faciliter le paiement des versements, il est possible de procéder à un prélèvement mensuel automatique…

Enfin, et pour ceux qui développent une allergie ou une phobie au RSI, il y a un guichet unique Cathsol qui peut vous aider à tout gérer !

cathsol-fonctionnement-rsi

Ce qui n’empêchera pas quelques désagréments,
désagréments que nous aurons le plaisir de découvrir dans un prochain article !